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CategoriesDroit Droit social et relations sociales
Droit social et relations sociales
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Jacques Barthélémy
L'évolution du droit social à partir d'analyses portant sur 5 grands thèmes, à savoir :
- Le droit conventionnel nouveau
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Les droits fondamentaux du travailleur
- La durée du travail au sens large du terme
- La protection sociale face aux mutations du travail
- Le droit du travail confronté à l’entreprise
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Outil de travail indispensable, le Mémo social 2010 couvre en un seul volume l'ensemble de la réglementation en l’étayant par la jurisprudence la plus récente. Il aborde de façon exhaustive tous les aspects du droit social, qu’il s’agisse des relations individuelles et collectives de travail, de la formation professionnelle, du dialogue social, de la sécurité sociale, de la retraite…
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Marie-Françoise Clavel, Natacha Marignier,
Frédérique Rigaud
Longtemps resté dans l’ombre du comité d’entreprise, le CHSCT tient désormais un rôle
principal parmi les institutions représentatives du personnel. Face à la montée en puissance des préoccupations relatives à la santé au travail, il apparaît comme l’organe le plus efficace et utile concernant ces questions.
Ce numéro juridique a une double vocation :
- permettre à l’employeur et aux représentants de personnel de connaître......
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Paul-Henri ANTONMATTEI, Pierre-Yves VERKINDT, Gérard VACHET, Jacques BARTHÉLÉMY, Dominique JOURDAN ,Michel MORAND
Un tour d’horizon indispensable, clair, rapide et complet des évolutions du droit social en 2009, au travers des thèmes ayant marqué cette année.
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Gilles BÉLIER
, Henri-José LEGRAND
Depuis la loi du 20 août 2008, la négociation collective n'est plus ce qu'elle était. Redéfinissant les acteurs et fixant des seuils impératifs de validité pour les accords, elle a refondé tout le droit collectif du travail.
Deux ans plus tard, on mesure encore mieux ce véritable défi. En amont des élections, alliances syndicales inattendues pour passer le cap fatidique des 10 % des suffrages exprimés . En aval, tactiques et stratégies côté entreprise afin de valider l’accord à 30 %, la Cour de cassation se montrant toujours réactive (cf. CS 14 avril 2010) et parfois créative: le droit du travail avance aussi à coups d’arrêts .
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Christine LHOTTE
, Caroline MERSON
La formation des salariés tout au long de leur vie professionnelle est un objectif majeur qui s’est
traduit en dernier lieu par la signature de l’accord national interprofessionnel du 5 octobre 2009.
C’est aussi l’un des objectifs de l’accord national interprofessionnel sur l’emploi des seniors du
13 octobre 2005. La loi du 24 novembre 2009 poursuit le travail de réforme entrepris par la loi
du 4 mai 2004. Son apport majeur est le développement des possibilités pour le salarié d’utiliser
le solde de ses droits à DIF après la rupture de son contrat de travail.
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Francis AHNER
, Jean-Jacques TOUATI
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Sandrine JEAN
Téléréalité, durée raisonnable de l'essai, report des congés payés, distinction entre catégories professionnelles, harcèlement moral, droit du salarié à une vie personnelle et familiale, questionnaire de mobilité, implantation d'un syndicat, ...
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32,00 € TTC
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Notre librairie sera fermée du
30/07/2010 au 22/08/2010 inclus.
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