L’employeur et le salarié peuvent inclure dans le contrat de travail différents types de clauses.
L’essor important des clauses contractuelles répond à la fois à la volonté d’individualisation des
rapports de travail et aux possibilités ouvertes par la loi et les textes conventionnels.
Face à ce développement, la Cour de cassation fixe des conditions de validité des clauses de
plus en plus strictes. Pour sa part, le législateur a posé comme principe que nul ne peut apporter
aux droits des personnes et aux libertés individuelles des restrictions qui ne seraient pas
justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché.
C’est pourquoi ce Numéro juridique présente une étude détaillée des clauses que l’employeur et
le salarié peuvent faire figurer dans le contrat de travail et la manière de les utiliser en cours de
contrat.
Ce guide pratique propose pour chaque clause : son objectif, ses conditions de validité, ses
modalités d’application et des modèles de clauses.
Le Point spécial est consacré à la période d’essai.